MENTIONS LÉGALES
Information sur la société éditrice :
AYAM SARL, société à responsabilité limitée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 392 571 469, au capital de 14 592,00 EUR.
TVA intra-communautaire FR74392571469
dont le siège social est situé : 24 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, France.
Hébergeur :
Le site est hébergé sur CloudAccess.Net domiciliée Traverse City, MI 49684, au États-Unis ; et est distribué par le réseau de distribution Cloud Cloudflare.
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site ayam.fr.
Accès au site :
L’accès au site est libre et gratuit. Le site est accessible 24h/24 et 7 jours/7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure ou au fonctionnement des réseaux de communication ou toute autre difficulté technique.
En raison de la nature et de la complexité du réseau de l’internet, et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations, la Société AYAM SARL applique ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour permettre l’accès et l’utilisation du site. La Société AYAM SARL ne saurait cependant assurer une accessibilité ou une disponibilité absolue du site.
En outre, la Société AYAM SARL se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le site ou l’accès à un ou plusieurs services à distance notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative.
La Société AYAM SARL se réserve en outre le droit de compléter ou de modifier, à tout moment, le site et les services qui y sont disponibles.
Les frais liés à la connexion et à l’utilisation des réseaux de télécommunications nécessaires à l’accès et à la consultation du site sont à la charge des internautes.
Enfin, il appartient notamment aux internautes :
de vérifier la compatibilité des terminaux numériques avec lesquels ils se connectent sur le site. ;
de s’assurer que leurs terminaux numériques ne contiennent aucun virus, et sont en parfait état de fonctionnement ;
d’utiliser le site à des fins loyales et licites, dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. A ce titre, ils ne doivent pas en perturber le fonctionnement, ni l’usage que des tiers pourraient en faire.
Droit applicable :
Ce site internet est soumis à la loi française.
Ces mentions légales peuvent être amenées à évoluer dans le temps.
Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
